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Acceptation et utilisation

L'utilisation de ce site web implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

Primary clauseService Public FR
Supporting clauseEU Commission
Section 01

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Service Public FR
Section 02

Champ d'application des services

Les services offerts par Océan Urbain incluent des cours de développement spirituel destinés aux cadres. Ces services peuvent être modifiés ou mis à jour à la discrétion de l'entreprise.

EU Commission
03
Operational clause

Paiements et conditions commerciales

Tous les paiements doivent être effectués conformément aux modalités spécifiées sur le site. L'utilisateur s'engage à fournir des informations de paiement précises et à jour.

Reference WIPO
04
Operational clause

Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées sur le site. Ces conditions peuvent être sujettes à des modifications sans préavis.

Reference HCCH
Home Terms
Policy Terms
Service Public FREU Commission
05Clause

Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, graphiques et logos, sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.

ReferenceService Public FR
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06Clause

Clause de non-responsabilité

Océan Urbain ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le site.

ReferenceEU Commission
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